Délibérations

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Délibérations 2014

Mars 2014


pdf2014B-01-Appels-à-projets
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pdf2014B-02-Prise-en-charge-adaptation-dun-véhicule

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pdf22014B-03 – Convention de conseils et d’assistance juridiques

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Mai 2014


pdf2014C-01 – Élection du Président du SITOM93

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pdf2014C-02-Composition-du-Bureau-du-SITOM93
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pdf2014C-03 – Élection du Bureau du SITOM93

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pdf2014C-04 – Désignation des délégués au SYCTOM

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pdf2014C-05 – Indemnités aux Présidents et aux Vice-présidents

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pdf2014C-06 – Délégations aux Bureau

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Juin 2014


pdf2014B-04 – autorisation de recours à la vacation
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pdf2014C-07 – Compte de gestion 2013
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pdf2014C-08 – Compte administratif 2013
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pdf2014C-09 – Affectation des résultats 2013
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pdf2014C-10 – Budget supplémentaire 2014
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pdf2014C-11 – Règlement intérieur du comité syndical
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pdf2014C-12 – Désignations dans les organismes extérieurs
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pdf2014C-13 – Election de la commission d’appel d’offre
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pdf2014C-14 – Indemnité de conseil
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pdf2014C-15 – Renouvellement du Bureau du syndicat
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Septembre 2014


pdf2014B-05 – Prise en charge de frais de transport – intervenant
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pdf2014B-06 – Subvention au projet du centre hospitalier de Saint-Denis
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Délibérations 2013


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Délibérations 2012


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Délibérations 2009-2011 (bientôt disponibles)

Délibérations 2011

• Contributions, aides et subventions 2012 aux communes
• Prise en charge des frais de formations obligatioires Prévention
• Approbation du marché 2011-03 fournitures informatique
• Approbation du marché 2011-03 maintenance informatique
• Avenant au contrat Assurances multirisques bureaux
• Marché 2011-04 réalisation reportage vidéo marche urbaine
• Décision modifictative n°1
• Convention SIGIDURS-SYCTOM
• Débats d’orientations budgétaires 2011
• Avenant convention de partenariat avec de CG
• Demande de subvention – marche urbaine
• Budget primitif 2011
• Participation des communes pour 2011
• Compte de gestion 2010
• Compte administratif 2010
• Affectation des résultats
• Budget supplémentaire 2011
• Demande de subvention – réalisation d’une vidéo
• Représentants association METHEOR
• Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal
• Lancement d’un app… à destination des établissements scolaires
• Rapport d’activité 2010 du SITOM93
• Approbation de l’ap… chets au sein des établissements scolaires
• Approbation d’une c… nariat avec l’association Environnement93
• Débat d’orientation budgétaires 2012
• Infomations sur le d…rientations budgétaires 2012 du SYCTOM
• Budget primitif 2012
• Tableau des effectifs 2012

 

Délibérations 2010

• Avenant au contrat 55.124.071 Assurances multirisques bureaux
• Convention location parking
• Adhésion de la Communauté d’agglomération Est-Ensemble
• Débat d’orientations budgetaires
• Budget primitif
• Tableau des effectifs
• Participation des communes
• Demande subvention étude favoriser gestion durable des déchets
• Approbation cahier des charges étude caractérisation
• Installation des nouveaux délégués d’Est-Ensemble
• Désignation des vice-présidents issus d’Est-Ensemble
• Désignation des représentants d’Est-Ensemble au Syctom
• Mise a jour des représentants d’Est-Ensemble au Syctom
• Compte de gestion 2009
• Compte administratif 2009
• Affectation des resultats 2009
• Budget supplémentaire 2010
• Mise en place de la CAO
• Définition des critères d’attribution du marche d’étude caratérisation
• Accord cadre de partenariat contrat d’objectifs territorial 931A0002

Délibérations 2009

• Déplacement pour les besoins du service- Frais de mission
• Avis sur les plans régionaux pour la gestion des déchets
• Appel à candidature de l’ADEME sur la prévention de la production des déchets
• Participations financières des collectivités pour 2009
• Election du Bureau
• Remplacement de représentants au Syctom
• Compte administratif 2008
• Affectation des resultats 2008
• Compte de gestion 2008
• Budget supplémentaire 2009
• Plan régional de la qualité de l’air
• Voeu sur les filières de recyclages
• Contrat d’entretien des locaux
• Contrat flotte véhicules du SITOM93
• Décision modificative 2-2009
• Débat d’orientations budgetaires
• Convention avec le Syctom